Mentions Légales 

Identification

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V2SI S.A.R.L. au capital de 2500 EUROS

Siège social : 16 rue Ampère, 95300 Pontoise (France)

Téléphone : 01.83.62.50.11

Adresse mail : contact-arobase-v2si.fr  (remplacer -arobase- par le symbole @)

 

Directeur de la publication : David Lléréna - gérant

Responsable de la publication : David Lléréna - gérant

 

V2SI est une marque déposée, propriété de V2SI S.A.R.L.

Le site internet www.v2si.com est la propriété exclusive de V2SI S.A.R.L.

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Ce site a été réalisé par Sarah LLERENA

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Ce site ainsi que toutes ses déclinaisons (référencées sous la forme *.v2si.com ) sont hébergés chez OVH / ovhcloud.com 

OVH

OVH Cloud 

Adresse : Paris 

Téléphone : 

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Activité

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R.C.S. PONTOISE : 523 608 644

Code NAF : 6202A

Numéro individuel d’identification fiscale : FR 87 523 608 644

 

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société V2SI SARL et de son client (ou acheteur) dans le cadre de la vente de marchandises liées à son activité, de services liés à son activité ou de prestations intellectuelles.

Tout service ou prestation accomplis par la société V2SI SARL implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

En outre, la délivrance de certains services peut donner lieu à l’acception complémentaire de conditions générales d’utilisation.

 

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues, des services ou des prestations sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

Les services ou prestations sont assujettis à un coût de déplacement journalier selon le lieu d’exécution : 30€ HT dans le département du siège de la société V2SI SARL, 50€ HT pour les départements limitrophes, 100€ pour le reste de l’Ile de France et enfin 250€ pour la France métropolitaine.

Les services ou les prestations sont assujettis à une majoration tarifaire de 50% du montant du service ou de la prestation si la réalisation a lieu en dehors de la plage horaire suivante : du lundi au vendredi, de 9h30 à 18h00.

La société V2SI SARL s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises, services ou prestations commandés aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

 

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société V2SI SARL serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

 

Clause n° 

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LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Ils doivent s'abstenir de toute collecte, captation, déformation ou utilisation des informations auxquelles ils accèdent et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que l'utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. La société V2SI en décline toute responsabilité.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE - COPYRIGHT

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois françaises et internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société V2SI est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les logos ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par la société V2SI ou des tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
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De façon générale, il appartient à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. En aucun cas, la société V2SI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.

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CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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MODIFICATION

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment.
La société V2SI vous invite à consulter régulièrement ces mentions.